Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1131 pages similaires trouvées pour aza://22-02-2013-2D_48-2012
  1. 13.03.2000 1P.612/1999 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  2. 23.06.2014 1C 896/2013 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    améliorations foncières, estimation, nouvel état
  3. 28.09.2009 1C 457/2008 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    approbation du procès-verbal du 7 décembre 2006, versements anticipés
  4. 28.09.2009 1C 456/2008 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    approbation de principe du devis de l'avant-projet des travaux collectifs
  5. 17.09.2015 1C 135/2015 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire
  6. 29.12.2004 1P.457/2004 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    améliorations foncières, remaniement parcellaire
  7. 19.06.2012 1C 175/2012 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    projet VS 7002 - réfection des réseaux d'irrigation du vignoble
  8. 28.09.2009 1C 455/2008 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    avant-projet des travaux collectifs
  9. 10.03.2008 1C 29/2008 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    améliorations foncières, création d'un chemin
  10. 11.05.2015 1C 73/2014 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"