Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1800 pages similaires trouvées pour aza://22-08-2011-6B_381-2011
  1. 22.08.2011 6B 381/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire
  2. 14.05.2008 6B 157/2008 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à l'art. 19 ch. 1 et 2 lit. a LStup
  3. 03.12.2008 6B 706/2008 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup)
  4. 14.05.2008 6B 43/2008 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à l'art. 19 ch. 1 et 2 let. a de la loi sur les stupéfiants; fixation de la peine
  5. 16.05.2011 6B 1075/2010 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions grave à la LF sur les stupéfiants; fixation de la peine
  6. 13.03.2005 6P.16/2005 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (art. 63, 64 avant-dernier alinéa et 68 ch. 2 CP)
  7. 24.09.2009 1B 240/2009 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
  8. 05.09.2017 6B 1335/2016 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; arbitraire; principe de l'accusation
  9. 13.07.2007 6B 139/2007 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave et contravention à la LF sur les stupéfiants; importation, acquisition et prise en dépôt de fausse monnaie; fixation de la peine
  10. 11.06.2012 6B 155/2012 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup); sursis (art. 43 CP); confiscation (art. 70 CP)
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien

Back