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558 pages similaires trouvées pour aza://22-12-2015-1C_161-2015
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    Équilibre écologique
    activité d'aéromodélisme en zone agricole; ordre de démolition; art. 24 LAT, 11 al. 2, 15 LPE, 36 OPB
  2. 10.01.2007 1A.45/2006 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
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    Assainissement pour le bruit routier avec demande d'allègement
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    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
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    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
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  7. 30.10.2000 1A.181/2000 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
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    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'aménagement détaillé du domaine skiable de Téléverbier SA
  9. 28.11.2005 1A.121/2005 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    protection de l'environnement et de l'air; assainissement d'une installation d'évacuation de l'air vicié d'un restaurant
  10. 04.10.2006 1A.133/2006 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire; qualité pour recourir

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Exemple: "droit de l'homme"