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97 pages similaires trouvées pour aza://23-12-2015-6B_1189-2014
  1. 23.12.2015 6B 1189/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles graves par négligence
  2. 16.05.2011 6B 1075/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions grave à la LF sur les stupéfiants; fixation de la peine
  3. 24.08.2017 6B 289/2017 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (vol), constatation arbitraire des faits
  4. 14.06.2021 6B 1232/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; arbitraire; in dubio pro reo
  5. 04.10.2021 6B 454/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Confiscation ; arbitraire
  6. 11.11.2004 5C.85/2004 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat d'assurance
  7. 22.04.2013 6B 62/2013 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violation simple des règles de la circulation, etc., arbitraire, principe in dubio pro reo, etc.
  8. 16.03.2012 6B 599/2011 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie
  9. 08.07.2011 6B 205/2011 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LCR; présomption d'innocence
  10. 16.05.2011 6B 1081/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
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