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2836 pages similaires trouvées pour aza://24-01-2017-6B_335-2016
  1. 14.12.2021 6B 367/2021 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, etc. ; indemnité pour tort moral ; frais ; arbitraire
  2. 12.11.2020 6B 981/2019 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol, tentative, extorsion, droit d'être entendu
  3. 11.08.2007 6P.226/2006 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Contrainte sexuelle et viol
  4. 19.11.2015 6B 1150/2014 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contraintes sexuelles; fixation de la peine; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  5. 18.04.2016 6B 1084/2015 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; contrainte sexuelle
  6. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
  7. 21.04.2020 1B 156/2020 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  8. 28.11.2023 7B 6/2023 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; indemnité; arbitraire
  9. 30.05.2018 6B 27/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, personnel qualifié, thérapeute parlant la langue maternelle du patient; désignation de l'expert; récusation de l'expert; fixation de la peine; arbitraire
  10. 08.05.2023 6B 808/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.
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Astuces pour la recherche

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Exemple: "droit de l'homme"

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