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2840 pages similaires trouvées pour aza://24-01-2017-6B_335-2016
  1. 22.05.2015 6B 774/2014 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, contrainte sexuelle, arbitraire
  2. 20.03.2014 6B 933/2013 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (contrainte et viol)
  3. 20.08.2021 6B 1271/2020 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (arbitraire), interdiction d'exercer une activité
  4. 04.12.2023 7B 885/2023 Pertinence 31%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Prolongation de la détention provisoire
  5. 13.11.2005 6S.397/2005 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prescription (actes d'ordre sexuel avec une enfant)
  6. 17.05.2018 6B 1306/2017 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Acquittement (viol, contrainte sexuelle) ; présomption d'innocence
  7. 03.04.2013 6B 710/2012 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  8. 10.02.2022 6B 1057/2021 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  9. 24.07.2020 6B 397/2020 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie, séjour illégal, travail sans autorisation; expulsion; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  10. 12.05.2023 6B 1398/2022 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Pornographie; représentation de la violence; fixation de la peine; expulsion
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