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2836 pages similaires trouvées pour aza://24-01-2017-6B_335-2016
  1. 23.04.2009 6B 646/2008 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle; fixation de la peine; prétentions civiles
  2. 03.07.2018 6B 193/2018 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (viol, contrainte sexuelle); in dubio pro duriore; obligation de mener une enquête effective
  3. 08.06.2022 6B 762/2021 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle, contrainte; violation du principe in dubio pro reo
  4. 22.07.2005 6S.261/2005 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Demande de révision (attentat à la pudeur des enfants qualifié, etc.)
  5. 16.04.2018 6B 502/2017 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, fixation de la peine
  6. 03.03.2011 6B 1079/2010 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu (viols)
  7. 05.10.2011 6B 253/2011 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles, viols; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  8. 11.12.2023 7B 54/2022 Pertinence 31%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    7B_54/2022: Pornographie (art. 197 al. 5 CP); absence des compétence extraterritoriale des autorités suisse; 7B_55/2022: Encouragement à la prostitution, blanchiment d'argent, pornographie, entrée illegale, séjour illegal, contravention à la LStup; arbi...
  9. 23.09.2004 1P.476/2004 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  10. 16.12.2010 6B 575/2010 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol et contrainte sexuelle, fixation de la peine, internement; arbitraire, in dubio pro reo
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