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1395 pages similaires trouvées pour aza://24-02-2023-6B_15-2022
  1. 24.02.2023 6B 15/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (art. 15 CP)
  2. 12.05.2023 6B 749/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; lésions corporelles simples qualifiées; menaces qualifiées; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire; principe d'oralité; principe d'accusation; fixation de la peine
  3. 05.10.2007 6B 227/2007 Pertinence 52%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  4. 21.10.2008 6B 468/2008 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  5. 30.06.2010 1C 530/2008 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    transformation du stand de tir des Breuleux
  6. 10.07.2020 6B 297/2020 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision
  7. 13.08.2003 6S.131/2003 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  8. 27.02.2020 6B 1385/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, tentative de lésions corporelles graves; fixation de la peine; principe de célérité, reformatio in pejus; imputation des mesures de substitution
  9. 13.08.2003 6S.128/2003 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  10. 07.04.2022 6B 418/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui ; arbitraire, etc.
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