Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
4020 pages similaires trouvées pour aza://24-03-2015-6B_1237-2014
  1. 08.11.2017 6B 618/2016 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Frais de procédure (classement); répartition (art. 418 al. 3 CPP)
  2. 10.07.2009 6B 572/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Procédures pénales (mineurs)
  3. 22.02.2024 7B 35/2022 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement; indémnité
  4. 02.02.2023 6B 1259/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (violation du domaine secret ou privé au moyen d'un appareil de prise de vues)
  5. 06.09.2018 6B 496/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (agression)
  6. 12.10.2023 7B 5/2022 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel
  7. 18.07.2018 6B 1198/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnisation du défenseur d'office; prescription de la créance; droits constitutionnels (liberté économique, bonne foi, droit d'être entendu, déni de justice formel)
  8. 26.01.2022 6B 1437/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Complicité de meurtre par dol éventuel; complicité de tentative de contrainte; fixation de la peine ; irrecevabilité du recours en matière pénale
  9. 28.12.2016 6B 289/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, arbitraire, fixation de la peine
  10. 26.09.2022 6B 54/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, indemnité ; arbitraire, etc.
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back