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978 pages similaires trouvées pour aza://24-11-2021-6B_405-2021
  1. 21.10.2009 6B 418/2009 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expertise psychiatrique (infractions à la LStup); violation du principe in dubio pro reo
  2. 12.11.2009 6B 742/2009 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Circulation sans le permis de conduire nécessaire; fixation de la peine
  3. 03.04.2007 6S.90/2007 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  4. 29.03.2023 6B 1497/2022 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup ; présomption d'innocence
  5. 22.12.2021 6B 101/2021 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis partiel à l'exécution de la peine; arbitraire
  6. 10.02.2022 6B 1048/2021 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, procès équitable, arbitraire
  7. 07.05.2014 6B 434/2013 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Présomption d'innocence, arbitraire; sursis
  8. 14.11.2014 6B 598/2014 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants, quotité de la peine; présomption d'innocence
  9. 15.05.2023 6B 1036/2022 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (infraction grave à la LStup); présomption d'innocence
  10. 02.07.2008 6B 317/2008 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup; confiscation
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