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8857 pages similaires trouvées pour aza://25-05-2016-6B_1057-2015
  1. 25.05.2016 6B 1057/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; indemnitée détention injustifiée; arbitraire
  2. 13.12.2016 6B 1243/2016 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Réparation du tort moral, conditions de détention illicites, réduction de peine
  3. 01.12.2016 6B 137/2016 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Conditions de détention illicites
  4. 27.10.2017 6B 1395/2016 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Conditions de détention illicites, réduction de la peine
  5. 04.11.2019 6B 1152/2019 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu
  6. 13.11.2020 6B 117/2020 Pertinence 69% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Réparation morale de conditions de détention illicites, compensation, question juridique de principe
  7. 16.12.2021 6B 1015/2020 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention; prétention en indemnisation, prescription
  8. 19.05.2016 6B 688/2015 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Garanties procédurales; arbitraire; quotité de la peine (tentative d'assassinat), séquestre; conditions de détention
  9. 27.10.2017 6B 1015/2016 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande, tentative de brigandage, infraction à la LCR, incompétence à raison du lieu
  10. 05.10.2022 6B 1397/2021 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Classement de la procédure (indemnité, frais, etc.)

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