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  1. 25.05.2016 6B 486/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; fixation de la peine; indemnité
  2. 03.10.2017 6B 1428/2016 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces, contrainte, tentative de contrainte, fixation de la peine, prétentions civiles
  3. 15.02.2017 6B 267/2016 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190); tort moral; arbitraire
  4. 12.12.2013 6B 873/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, etc.)
  5. 09.03.2023 6B 1375/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation)
  6. 27.11.2014 6B 339/2014 Pertinence 31% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine, circonstance atténuante
  7. 13.04.2016 6B 1109/2015 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, arbitraire
  8. 08.11.2023 6B 747/2023 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, diffamation, tentative de contrainte
  9. 21.02.2022 6B 36/2022 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière ; calomnie, etc.)
  10. 03.11.2014 6B 199/2014 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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