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793 pages similaires trouvées pour aza://26-03-2018-8C_600-2017
  1. 19.08.2020 1C 593/2019 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires (passage des trains à deux étages à la gare de Sierre): démolition et reconstruction du Passage supérieur de Beaulieu avec adaptations routières et réalisation d'une route menant à la gare
  2. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
  3. 23.06.2008 6B 211/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, partie civile
  4. 04.03.2020 6B 1444/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours
  5. 03.09.2020 6B 919/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de classement, rixe)
  6. 02.09.2004 6S.226/2004 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  7. 23.08.2018 6B 697/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, rixe, lésions corporelles par négligence, etc.; arbitraire, in dubio pro reo
  8. 03.05.2024 6B 249/2024 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière
  9. 08.11.2013 6B 645/2013 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre et rixe)
  10. 01.05.2001 1P.156/2001 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
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