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896 pages similaires trouvées pour aza://27-01-2020-6B_1054-2019
  1. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 93%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  2. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  3. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  4. 15.11.2017 6B 1368/2016 Pertinence 77% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine (brigandage qualifié, violation de domicile)
  5. 09.01.2019 6B 1177/2018 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  6. 07.08.2023 6B 86/2023 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, etc.); expulsion
  7. 08.01.2019 6B 122/2017 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Confiscation; restitution au lésé; banqueroute frauduleuse; fixation de la peine
  8. 10.08.2009 6B 614/2009 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 48 CP)
  9. 05.07.2012 6B 84/2012 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Repentir sincère; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  10. 29.06.2016 6B 1276/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'assassinat, fixation de la peine, circonstances atténuantes
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Astuces pour la recherche

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Exemple: "droit de l'homme"

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