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896 pages similaires trouvées pour aza://27-01-2020-6B_1054-2019
  1. 22.08.2018 6B 288/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié
  2. 22.10.2014 6B 591/2013 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 17.03.2016 6B 298/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions simples et graves à la LStup, vol, dommages à la propriété, etc.)
  4. 08.04.2013 6B 532/2012 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP); droit d'être entendu
  5. 11.08.2011 6B 391/2011 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; arbitraire, principe de présomption d'innocence
  6. 28.12.2016 6B 289/2016 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, arbitraire, fixation de la peine
  7. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  8. 22.11.2016 1B 328/2016 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; assistance judiciaire
  9. 03.11.2009 6B 741/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; arbitraie, présomption d'innocence
  10. 02.07.2020 6B 148/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre par dol éventuel, infraction à la LEI (anciennement LEtr), arbitraire, fixation de la peine (6B_148/2020) ; tentative de meurtre par dol éventuel, arbitraire, fixation de la peine (6B_173/2020)

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