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896 pages similaires trouvées pour aza://27-01-2020-6B_1054-2019
  1. 27.01.2020 6B 1054/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viols)
  2. 23.09.2019 6B 719/2019 Pertinence 97%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié, tentative de vol qualifié etc., fixation de la peine
  3. 19.12.2018 6B 1140/2018 Pertinence 96%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; quotité de la peine; internement; présomption d'innocence
  4. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 95%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  5. 10.04.2018 6B 1328/2017 Pertinence 95%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; menaces; repentir sincère
  6. 10.11.2022 6B 151/2022 Pertinence 95%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (escroquerie par métier, etc.); interdiction d'exercer une acitvité
  7. 26.06.2019 6B 554/2019 Pertinence 95%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (faux dans les titres, etc.); arbitraire
  8. 05.06.2019 6B 422/2019 Pertinence 95%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire
  9. 24.04.2024 6B 1210/2023 Pertinence 94%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expulsion; interdiction d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle en contatcts avec des mineurs; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 15.08.2019 6B 584/2019 Pertinence 94%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, sursis partiel, reformatio in pejus
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