Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
850 pages similaires trouvées pour aza://27-11-2014-6B_339-2014
  1. 08.01.2008 6B 622/2007 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, sursis; interdiction de la reformatio in peius
  2. 07.01.2009 6B 827/2008 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance; fixation de la peine, sursis
  3. 14.11.2014 6B 305/2014 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié (art. 140 ch. 3 CP); fixation de la peine
  4. 05.11.2008 6B 822/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit manqué de meurtre par dol éventuel (art. 12 la. 2 et art. 111 CP)
  5. 13.08.2010 6B 265/2010 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup etc.)
  6. 23.09.2019 6B 719/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié, tentative de vol qualifié etc., fixation de la peine
  7. 19.12.2018 6B 1140/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; quotité de la peine; internement; présomption d'innocence
  8. 12.06.2008 6B 233/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Contrainte sexuelle
  9. 16.07.2010 6B 283/2010 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, escroquerie, etc.
  10. 15.11.2017 6B 1368/2016 Pertinence 50% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine (brigandage qualifié, violation de domicile)
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien

Back