Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
851 pages similaires trouvées pour aza://27-11-2014-6B_339-2014
  1. 26.12.2008 6B 841/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP); escroqueries par métier (art. 146 CP); faux dans les titres (art. 251 CP)
  2. 10.04.2018 6B 1328/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; menaces; repentir sincère
  3. 05.06.2019 6B 422/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire
  4. 22.10.2014 6B 591/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  5. 22.08.2018 6B 288/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié
  6. 17.03.2016 6B 298/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions simples et graves à la LStup, vol, dommages à la propriété, etc.)
  7. 10.11.2022 6B 151/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (escroquerie par métier, etc.); interdiction d'exercer une acitvité
  8. 11.08.2011 6B 391/2011 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; arbitraire, principe de présomption d'innocence
  9. 08.04.2013 6B 532/2012 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP); droit d'être entendu
  10. 28.12.2016 6B 289/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, arbitraire, fixation de la peine
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back