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851 pages similaires trouvées pour aza://27-11-2014-6B_339-2014
  1. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  2. 22.11.2016 1B 328/2016 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; assistance judiciaire
  3. 03.11.2009 6B 741/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; arbitraie, présomption d'innocence
  4. 04.05.2016 6B 649/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent; fixation de la peine
  5. 02.07.2020 6B 148/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre par dol éventuel, infraction à la LEI (anciennement LEtr), arbitraire, fixation de la peine (6B_148/2020) ; tentative de meurtre par dol éventuel, arbitraire, fixation de la peine (6B_173/2020)
  6. 24.04.2024 6B 1210/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expulsion; interdiction d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle en contatcts avec des mineurs; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 08.01.2009 6B 530/2008 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie; faux dans les titres; quotité de la peine
  8. 23.05.2019 6B 458/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; fixation de la peine
  9. 01.12.2011 6B 485/2011 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 47 et 50 CP); assassinat (art. 112 CP)
  10. 21.12.2015 6B 167/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
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