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851 pages similaires trouvées pour aza://27-11-2014-6B_339-2014
  1. 09.01.2019 6B 1177/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  2. 15.08.2019 6B 584/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, sursis partiel, reformatio in pejus
  3. 14.04.2016 6B 1202/2014 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre)
  4. 24.06.2020 6B 389/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Usurpation de fonctions; fixation de la peine; arbitraire; présomption d'innocence
  5. 02.09.2014 6B 104/2014 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre, meurtre passionnel, quotité de la peine
  6. 29.08.2017 6B 952/2016 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (peine complémentaire, peine combinée)
  7. 24.07.2009 6B 471/2009 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, entrave à l'action pénale, violation du secret de fonction, etc.; fixation de la peine
  8. 07.04.2022 6B 434/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; arbitraire, etc.
  9. 17.01.2018 6B 718/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de meurtre par dol éventuel; quotité de la peine
  10. 14.04.2008 6B 217/2007 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation des règles de la LCR (dérobade à la prise de sang)
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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