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851 pages similaires trouvées pour aza://27-11-2014-6B_339-2014
  1. 14.05.2012 6B 472/2011 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Participation à abus de confiance et à gestion déloyale; faux dans les titres; arbitraire, déni de justice (retard injustifié) [6B_472/2011] Abus de confiance, escroquerie, gestion déloyale, etc.; arbitraire, droit d'être entendu, principe in dubio pro ...
  2. 15.05.2020 6B 291/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  4. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  5. 03.11.2017 6B 34/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide (art. 111 et 117 CP); infractions à la LCR; fixation de la peine
  6. 02.03.2023 6B 631/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, complicité d'abus confiance qualifié; arbitraire, présomption d'innocence (6B_631/2022); Gestion déloyale aggravée; arbitraire; présomption d'innocence; fixation de la peine (6B_639/2022)
  7. 12.02.2018 6B 987/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Expertise portant sur la responsabilité; arbitraire; meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; tort moral
  8. 19.12.2003 6S.384/2003 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 03.02.2003 6S.17/2003 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  10. 12.01.2007 6S.427/2006 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viol)

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