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  1. 27.11.2014 6B 339/2014 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine, circonstance atténuante
  2. 10.01.2018 6B 665/2017 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; principe de l'accusation; fixation de la peine
  3. 27.01.2020 6B 1054/2019 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viols)
  4. 10.08.2009 6B 614/2009 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 48 CP)
  5. 05.07.2012 6B 84/2012 Pertinence 52%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Repentir sincère; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 29.06.2016 6B 1276/2015 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'assassinat, fixation de la peine, circonstances atténuantes
  7. 27.01.2015 6B 412/2014 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, vol aggravé, arbitraire, peine
  8. 25.01.2008 6B 291/2007 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  9. 27.06.2016 6B 874/2015 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, circonstance atténuante du repentir sincère
  10. 28.04.2014 6B 1060/2013 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, vol, fixation de la peine
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