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14094 pages similaires trouvées pour aza://28-11-2008-6B_576-2008
  1. 09.05.2008 6B 89/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Courte peine privative de liberté ferme (art. 41 CP); violation de la LCR
  2. 08.06.2023 6B 1240/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  3. 28.03.2024 6B 1097/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière ; présomption d'innocence
  4. 16.10.2019 6B 1003/2019 Pertinence 50% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit continu ; peine pécuniaire
  5. 09.07.2009 6B 978/2008 Pertinence 50% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Travail d'intérêt général, conversion (art. 39 CP)
  6. 29.08.2017 6B 952/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (peine complémentaire, peine combinée)
  7. 13.05.2024 6B 35/2024 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions; fixation de la peine; arbitraire
  8. 04.12.2008 6B 800/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis et sursis partiel à l'exécution de la peine (art. 42 et 43 CP)
  9. 22.12.2021 6B 433/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (lésions corporelles simples qualifiées, etc.)
  10. 11.07.2019 6B 750/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
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