Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1229 pages similaires trouvées pour aza://29-10-2018-2C_927-2017
  1. 29.10.2018 2C 927/2017 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Prolongation de la scolarité; mesures de pédagogie spécialisée
  2. 09.04.2021 2C 757/2020 Pertinence 81%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Pédagogie spécialisée : prise en charge des prestations de logopédie pour le traitement spécifique de la dyscalculie
  3. 24.06.2022 2C 817/2021 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Orientation en enseignement spécialisé et renouvellement de la prestation de logopédie
  4. 11.02.2021 2C 815/2020 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement des autorisations de séjour
  5. 19.10.2015 2C 180/2015 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Prise en charge d'un accompagnement à mi-temps au sein d'une classe de l'enseignement ordinaire
  6. 11.06.2019 2C 820/2018 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Mesures de pédagogie spécialisée; critère du domicile dans le territoire genevois pour bénéficier de la prise en charge de l'écolage externe et des frais de transport
  7. 02.06.2021 9C 236/2020 Pertinence 38% publié
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  8. 17.12.2018 2C 1122/2018 Pertinence 31%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Maturité spécialisée en pédagogie
  9. 23.06.2017 2C 264/2016 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Art. 4 al. 3 de la loi sur la pédagogie spécialisée adoptée le 1er septembre 2015 par le Grand Conseil
  10. 23.02.2024 2C 376/2023 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    scolarisation en école ordinaire ou spécialisée
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien

Back