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    Instruction et formation professionnelle
    Notes d'examens
  2. 02.09.2008 6F 11/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 8 juillet 2008 (6F_7/2008)
  3. 14.10.2010 6B 837/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte, etc.; arbitraire
  4. 02.09.2008 6F 10/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 13 juin 2008 (6B_340/2008)
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    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement
  6. 14.10.2010 6B 843/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; fixation de la peine
  7. 17.02.2022 2F 6/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Exclusion pour fraude, irrecevabilité du recours, avance de frais, demande de révision
  8. 06.05.2019 2C 113/2019 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Echec à l'examen d'agrès
  9. 20.03.2023 6B 770/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de qualité pour recourir (ordonnance de non-entrée en matière)
  10. 27.05.2010 6B 448/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Usure, menaces, contrainte, infraction à la loi fédérale sur le séjour et l'établissement des étrangers
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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