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1735 pages similaires trouvées pour aza://30-03-2023-6B_746-2022
  1. 20.03.2007 6S.489/2006 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'exécution de la peine (agression, omission de prêter secours, etc.)
  2. 10.11.2014 6B 101/2014 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'agression, tentative d'escroquerie
  3. 20.03.2007 6S.488/2006 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (agression, omission de prêter secours, etc.)
  4. 27.08.2019 6B 402/2019 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, arbitraire
  5. 02.03.2023 6B 918/2022 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; arbitraire
  6. 04.12.2014 6B 902/2014 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injures, menaces, contravention à la LStup
  7. 07.07.2016 6B 1249/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Appel joint, présomption d'innocence, quotité de la peine, sursis
  8. 20.03.2007 6P.219/2006 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (agression, omission de prêter secours, etc.)
  9. 22.12.2020 6B 1005/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion non obligatoire (lésions corporelles simples, voies de fait, menaces)
  10. 01.05.2020 6B 139/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves; infraction à la LStup; révocation du sursis; arbitraire
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