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1547 pages similaires trouvées pour aza://30-06-2021-6B_1279-2020
  1. 20.05.2021 6B 1035/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative d'assassinat, expulsion, arbitraire
  2. 25.11.2015 6B 1207/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, lésions corporelles simples qualifiées etc.), sursis à l'exécution de la peine
  3. 28.04.2004 6P.20/2004 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 02.02.2015 6B 526/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, menaces, infraction à la loi fédérale sur les armes
  5. 08.04.2013 6B 532/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP); droit d'être entendu
  6. 07.12.2011 1B 659/2011 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  7. 22.10.2014 6B 1081/2013 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
  8. 04.12.2023 6B 388/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; droit d'être entendu, internement
  9. 10.10.2017 6B 1051/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles; rixe
  10. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
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