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132 correspondances exactes trouvées pour elsig
  1. 22.01.2019 9C 553/2018 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 08.10.2014 4A 267/2014 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    responsabilité du Mödecin, devoir de diligence, causalité
  3. 17.09.2014 4A 503/2014 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    procédure civile; action partielle
  4. 28.11.2022 6B 375/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; interruption du lien de causalité adéquate; arbitraire
  5. 27.06.2022 8C 655/2021 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (traitement médical; rente d'invalidité; salaire social)
  6. 02.11.2016 9C 400/2016 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité; restitution)
  7. 06.11.2015 9C 297/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (liquidation partielle)
  8. 05.09.2017 8C 36/2017 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  9. 09.05.2016 9C 40/2016 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (révision)
  10. 14.03.2016 8C 358/2015 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (lien de causalité)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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