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Regeste

Art. 285 ss LP; révocation.
Révocabilité d'un contrat de vente par lequel le débiteur aliène un immeuble et se fait concéder en contrepartie un droit d'habitation sur celui-ci (consid. 2).
Absence de prise en considération de ce droit d'habitation lors de la réalisation forcée de l'immeuble (consid. 6).

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Article: Art. 285 ss LP

 
 
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