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Regeste
Art. 51 Abs. 3 ZPO; Rechtsmittel bei Entdeckung eines Ausstandsgrunds nach Abschluss des Verfahrens.
Wird ein Ausstandsgrund während der noch laufenden Frist zur Beschwerde (Art. 319 ff. ZPO) entdeckt, so ist dieser mit Beschwerde und nicht mit Revision geltend zu machen. Die Novenregelung von Art. 326 ZPO steht dem nicht entgegen (E. 3.4).
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italien
références
Article: Art. 51 Abs. 3 ZPO, Art. 319 ff. ZPO, Art. 326 ZPO