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  1. 12.08.2020 6B 385/2020 Pertinence 97%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, atteintes à l'honneur, etc.; arbitraire
  2. 20.05.2010 6B 88/2010 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui
  3. 03.11.2006 6P.162/2006 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (lésions corporelles graves)
  4. 26.04.2018 6B 1321/2017 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; mise en danger de la vie d'autrui ; fixation de la peine ; mesures applicables aux jeunes adultes
  5. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  6. 28.03.2018 6B 953/2017 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves, lésions corporelles simples qualifiées, etc.; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  7. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 84%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 30.10.2014 6B 447/2014 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres; tentative de contrainte; lésions corporelles graves, etc.
  9. 02.05.2016 6B 888/2015 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, menaces et tentative de séquestration et d'enlèvement; conclusions civiles; arbitraire
  10. 16.03.2006 6S.3/2006 Pertinence 74%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Art. 9, 29 et 32 Cst., 6 CEDH (procédure pénale)
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