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  1. 02.11.2018 6B 704/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; homicide par négligence
  2. 02.11.2020 6B 1117/2020 Pertinence 97%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    6B_1117/2020: Arbitraire ; expertise judiciaire - 6B_1132/2020: Arbitraire ; expertise judiciaire ; homicide par négligence
  3. 20.06.2008 6B 675/2007 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 1 et 2 CP)
  4. 05.12.2011 6B 639/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire
  5. 07.06.2024 7B 62/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    7B_62/2023 Meurtre; dol éventuel; homicide par négligence, 7B_63/2023 Quotité de la peine; octroi d'un sursis,
  6. 13.06.2018 5A 1016/2017 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    Servitude foncière (art. 738 CC)
  7. 20.01.2021 6B 400/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (lésions corporelles graves)
  8. 27.10.2009 6B 547/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence; présomption d'innocence, droit d'être entendu
  9. 06.07.2005 6S.162/2005 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles graves par négligence)
  10. 29.06.2010 8C 661/2009 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (prévention des accidents; fixation des primes)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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