Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
17849 pages similaires trouvées pour aza://06-10-2020-2C_529-2020
  1. 06.10.2020 2C 529/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Caducité de l'autorisation d'établissement et révocation de l'autorisation de séjour
  2. 11.06.2021 2C 221/2021 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Extinction de l'autorisation d'établissement
  3. 28.04.2022 2C 807/2021 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Caducité d'une autorisation d'établissement et refus d'une autorisation de séjour
  4. 24.02.2021 2C 94/2021 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de prolongation de l'autorisation de séjour
  5. 21.08.2020 2C 158/2020 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Caducité d'une autorisation d'établissement
  6. 20.12.2021 2C 668/2021 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement de l'autorisation de séjour
  7. 11.05.2021 2C 147/2021 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'autorisations de séjour; regroupement familial
  8. 17.09.2020 2C 725/2020 Pertinence 36%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'autorisations de séjour
  9. 14.10.2020 2C 549/2020 Pertinence 35%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à la prolongation de l'autorisation de séjour
  10. 16.09.2020 2C 708/2020 Pertinence 35%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement d'une autorisation de séjour
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back