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5432 pages similaires trouvées pour aza://07-02-2012-6B_525-2011
  1. 07.02.2012 6B 525/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; principe de l'accusation
  2. 28.04.2015 6B 187/2015 Pertinence 74%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 ch.1 CP); arbitraire
  3. 19.06.2008 6B 733/2007 Pertinence 51% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  4. 21.02.2018 6B 1256/2016 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Concours d'infractions; sursis à l'exécution de la peine; indemnité pour frais de défense
  5. 03.09.2020 6B 870/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine
  6. 28.03.2024 7B 506/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
  7. 13.07.2007 6P.54/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol, cruauté, internement
  8. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  9. 04.03.2024 7B 168/2024 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  10. 16.02.2021 6B 892/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)

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