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1798 pages similaires trouvées pour aza://12-03-2015-6B_590-2014
  1. 12.03.2015 6B 590/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples aggravées, vol par métier etc., arbitraire
  2. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  3. 11.12.2023 6B 652/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, injure, contrainte, séquestration; expulsion; présomption d'innocence
  4. 14.05.2018 6B 1285/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; lésions corporelles simples qualifiées ; fixation de la peine ; sursis complet
  5. 07.02.2012 6B 525/2011 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; principe de l'accusation
  6. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 44% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  7. 28.04.2015 6B 187/2015 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 ch.1 CP); arbitraire
  8. 13.11.2009 6B 636/2009 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, etc.)
  9. 26.04.2002 6S.65/2002 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 16.11.2010 6B 624/2010 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décisions de non-lieu (voies de fait, injure, menaces, violation de domicile, agression)
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