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4497 pages similaires trouvées pour aza://14-07-2021-5A_1028-2019
  1. 14.07.2021 5A 1028/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorité parentale (enfants de parents non mariés)
  2. 08.03.2023 5A 633/2022 Pertinence 74%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    parents non mariés, modification de la garde
  3. 27.04.2021 5A 281/2020 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorité parentale, garde et droit de déterminer le lieu de résidence d'un enfant né hors mariage (mesures provisionnelles)
  4. 17.02.2021 5A 951/2020 Pertinence 55%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorité parentale (modification)
  5. 21.02.2017 5A 819/2016 Pertinence 54%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  6. 02.02.2018 5A 618/2017 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorité parentale, droit aux relations personnelles
  7. 30.01.2023 5A 320/2022 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (autorité parentale, garde, contributions d'entretien)
  8. 11.03.2019 5A 594/2018 Pertinence 45%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du jugement de divorce (autorité parentale)
  9. 12.04.2017 5A 455/2016 Pertinence 45%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorité parentale
  10. 19.06.2017 5A 46/2017 Pertinence 45%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (autorité parentale, droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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