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  1. 20.07.2021 5A 392/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (contributions d'entretien)
  2. 10.08.2020 5A 67/2020 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (contribution d'entretien)
  3. 19.10.2023 5A 882/2022 Pertinence 44%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  4. 24.05.2023 5A 202/2022 Pertinence 44%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce, contribution d'entretien
  5. 04.08.2020 5A 443/2019 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (contributions d'entretien)
  6. 05.07.2021 5A 679/2019 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  7. 02.02.2006 5C.155/2005 Pertinence 35% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (liquidation du régime matrimonial)
  8. 11.10.2023 5A 80/2023 Pertinence 34%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Divorce (contribution d'entretien, liquidation du régime matrimonial)
  9. 31.03.2021 5A 451/2020 Pertinence 34%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (entretien post-divorce)
  10. 17.03.2015 5A 276/2014 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.