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3692 pages similaires trouvées pour aza://23-06-2021-6B_1269-2020
  1. 23.06.2021 6B 1269/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  2. 29.04.2020 6B 227/2020 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, arbitraire, fixation de la peine
  3. 18.11.2019 6B 938/2019 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, etc.); arbitraire
  4. 16.12.2021 6B 184/2021 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  5. 08.06.2022 6B 281/2022 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire
  6. 20.06.2022 6B 1493/2021 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; indemnité; arbitraire
  7. 29.03.2023 6B 1497/2022 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup ; présomption d'innocence
  8. 10.04.2017 6B 419/2016 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent, arbitraire; fixation de la peine
  9. 27.11.2019 6B 738/2019 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  10. 14.08.2009 6B 484/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Blanchiment d'argent, infraction à la loi fédérale sur le sèjour et l'établissement des étrangers, etc.; fixation de la peine; sursis partiel
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