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2967 pages similaires trouvées pour aza://26-04-2018-6B_1321-2017
  1. 26.04.2018 6B 1321/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; mise en danger de la vie d'autrui ; fixation de la peine ; mesures applicables aux jeunes adultes
  2. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  3. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  4. 31.08.2022 6B 930/2021 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié ; expulsion ; arbitraire
  5. 15.03.2010 6B 996/2009 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentatives de meurtre par dol éventuel; arbitraire dans l'établissement des faits, violation du droit d'être entendu; responsabilité restreinte
  6. 13.06.2013 6B 307/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, menaces qualifiées, contrainte; droit d'être entendu, in dubio pro reo
  7. 16.12.2015 6B 890/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la quotité de la peine (tentative de meurtre)
  8. 11.03.2022 6B 395/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol; séquestration; indemnité pour tort moral; fixation de la peine; refus du sursis; mesures (art. 59 et 61 CP); arbitraire; présomption d'innocence; droit d'être entendu
  9. 26.02.2018 6B 35/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation; administration et appréciation des preuves; arbitraire; contrainte sexuelle; assassinat; fixation de la peine; internement à vie; séquestre
  10. 26.01.2009 6B 849/2008 Pertinence 36%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples avec un objet dangereux; fixation de la peine, sursis
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