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1340 pages similaires trouvées pour aza://27-01-2020-6B_1054-2019
  1. 27.01.2020 6B 1054/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viols)
  2. 23.09.2019 6B 719/2019 Pertinence 74%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié, tentative de vol qualifié etc., fixation de la peine
  3. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 74%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  4. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 73%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  5. 10.11.2022 6B 151/2022 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (escroquerie par métier, etc.); interdiction d'exercer une acitvité
  6. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  7. 26.06.2019 6B 554/2019 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (faux dans les titres, etc.); arbitraire
  8. 05.06.2019 6B 422/2019 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire
  9. 15.11.2017 6B 1368/2016 Pertinence 59% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine (brigandage qualifié, violation de domicile)
  10. 19.12.2018 6B 1140/2018 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; quotité de la peine; internement; présomption d'innocence
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