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  1. 27.11.2014 6B 339/2014 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine, circonstance atténuante
  2. 10.01.2018 6B 665/2017 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; principe de l'accusation; fixation de la peine
  3. 13.04.2016 6B 1109/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, arbitraire
  4. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  5. 12.06.2008 6B 233/2008 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Contrainte sexuelle
  6. 13.01.2010 6B 891/2009 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viol
  7. 27.01.2020 6B 1054/2019 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viols)
  8. 05.07.2012 6B 84/2012 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Repentir sincère; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  9. 10.08.2009 6B 614/2009 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 48 CP)
  10. 29.06.2016 6B 1276/2015 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'assassinat, fixation de la peine, circonstances atténuantes
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