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2495 pages similaires trouvées pour aza://22-10-2014-6B_1085-2013
  1. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
  2. 05.07.2017 6B 445/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, appréciation juridique divergente (art. 344 CPP), arbitraire, fixation de la peine (tentative d'assassinat, etc.)
  3. 20.05.2021 6B 1035/2020 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative d'assassinat, expulsion, arbitraire
  4. 23.09.2011 6B 355/2011 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; dol éventuel, arbitraire
  5. 02.08.2018 6B 503/2018 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, arbitraire, présomption d'innocence
  6. 19.07.2021 6B 1052/2020 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, délit manqué d'incendie intentionnel, vol; administration des preuves; arbitraire
  7. 04.01.2023 6B 545/2022 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre/d'assassinat, fixation de la peine, traitement ambulatoire; conclusions civiles (6B_545/2022); indemnité à titre de réparation morale (6B_626/2022)
  8. 02.06.2006 6S.145/2006 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative d'assassinat, etc.)
  9. 04.02.2020 6B 777/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre et tentative d'assassinat
  10. 30.09.2021 6B 193/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, brigandage, arbitraire

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