Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1708 pages similaires trouvées pour aza://22-12-2015-1C_161-2015
  1. 18.03.2021 1C 657/2018 Pertinence 49% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Parc éolien de Sainte-Croix
  2. 01.03.2022 1C 575/2019 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation, Parc éolien EolJorat Sud
  3. 08.05.2019 1C 121/2018 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires, expropriation
  4. 16.08.2017 1C 429/2016 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  5. 27.08.2013 1C 191/2013 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  6. 17.12.2003 1A.173/2003 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  7. 03.07.2023 1C 464/2022 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation d'aménager à bien plaire une terrasse en annexe à un café-restaurant sur le domaine public communal
  8. 13.01.2009 1C 196/2008 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    autorisation de construire dans une zone à bâtir exposée au bruit du trafic aérien
  9. 19.10.2000 1A.112/2000 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  10. 20.02.2023 1C 387/2021 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Approbation des plans de protection contre le bruit routier, allégements

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.