Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
3613 pages similaires trouvées pour aza://30-03-2016-2C_517-2015
  1. 05.02.2018 2C 493/2017 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Reconnaissance de diplôme
  2. 06.08.2012 2D 40/2012 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Affaires scolaires et universitaires
  3. 09.11.2007 2C 449/2007 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Exmatriculation
  4. 13.12.2016 2C 354/2016 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Obtention a posteriori d'un titre d'une haute école spécialisée
  5. 16.04.2015 2C 951/2014 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    échec définitif et exclusion (Master of Science in Engineering)
  6. 25.01.2017 2C 604/2016 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Obtention a posteriori d'un titre d'une haute école spécialisée
  7. 25.01.2017 2C 904/2016 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Obtention a posteriori d'un titre d'une haute école spécialisée
  8. 25.01.2017 2C 824/2016 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Obtention a posteriori d'un titre d'une haute école spécialisée
  9. 17.01.2023 2C 532/2022 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Reconnaissance nationale d'une autorisation pour enseigner
  10. 09.01.2024 2C 369/2023 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Demande de reconnaissance d'un diplôme

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.