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3473 pages similaires trouvées pour aza://30-06-2021-6B_1279-2020
  1. 02.09.2013 6B 619/2013 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 et 111 CP), agression (art. 134 CP)
  2. 01.07.2015 6B 1015/2014 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, intention, défense excusable
  3. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  4. 16.02.2022 6B 712/2021 Pertinence 45%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  5. 15.07.2019 1B 320/2019 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté
  6. 30.06.2023 6B 269/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; expulsion
  7. 04.02.2020 6B 777/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre et tentative d'assassinat
  8. 29.03.2019 6B 222/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat ; arbitraire
  9. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  10. 04.12.2014 6B 902/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injures, menaces, contravention à la LStup
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Exemple: "droit de l'homme"

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