Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
2334 pages similaires trouvées pour aza://15-11-2017-6B_1368-2016
  1. 13.08.2010 6B 265/2010 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup etc.)
  2. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  3. 12.11.2008 6B 360/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroqueries par métier; fixation de la peine
  4. 29.06.2012 6B 89/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat)
  5. 19.12.2018 6B 1140/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; quotité de la peine; internement; présomption d'innocence
  6. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 30.05.2003 6S.130/2003 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  8. 28.12.2016 6B 289/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, arbitraire, fixation de la peine
  9. 12.02.2018 6B 460/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire, mise en danger de la vie d'autrui, violation de secrets privés, interdiction de la reformatio in pejus, fixation de la peine, sursis
  10. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.