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327 pages similaires trouvées pour aza://24-11-2021-6B_907-2021
  1. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  2. 05.06.2019 6B 422/2019 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire
  3. 09.01.2020 6B 922/2018 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; défense excusable ; arbitraire
  4. 02.09.2003 U 80/03 Pertinence 20%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
  5. 26.09.2008 4D 80/2008 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    assurance complémentaire; réticence
  6. 19.05.2009 4A 604/2008 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    mandat; responsabilité du médecin; consentement hypothétique
  7. 06.10.2010 8C 92/2010 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (lien de causalité)
  8. 20.10.2014 4A 366/2014 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
    procédure civile; droit d'être entendu
  9. 18.01.2021 8C 209/2020 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (troubles psychiques; causalité adéquate)
  10. 13.06.2018 8C 775/2017 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (rente d'invalidité; indemnité pour atteinte à l'intégrité)
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