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10457 pages similaires trouvées pour aza://25-05-2016-6B_1057-2015
  1. 31.10.2017 6B 1244/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention; indemnité
  2. 27.10.2017 6B 1015/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande, tentative de brigandage, infraction à la LCR, incompétence à raison du lieu
  3. 05.10.2022 6B 1397/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Classement de la procédure (indemnité, frais, etc.)
  4. 17.04.2018 6B 1160/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Déclaration d'appel; mesure thérapeutique institutionnelle (traitement des troubles mentaux); quotité de la peine
  5. 21.02.2022 6B 432/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, lésions corporelles graves, exposition; fixation de la peine; expulsion; conclusions civiles; arbitraire
  6. 15.08.2016 6B 916/2015 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup); indemnité (conditions de détention);
  7. 28.07.2021 1B 284/2021 Pertinence 35%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Conditions de la détention provisoire
  8. 05.12.2017 6B 385/2017 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité pour conditions de détention illictes; indemnité pour détention injustifiée; indemnité pour frais de défense
  9. 18.05.2021 1B 188/2021 Pertinence 35%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention
  10. 29.09.2015 1B 239/2015 Pertinence 35%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procedure pénale; conditions de détention à la prison de Champ-Dollon
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