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1416 pages similaires trouvées pour aza://11-08-2021-6B_1414-2020
  1. 25.05.2020 6B 231/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire, in dubio pro reo
  2. 29.01.2019 6B 1122/2018 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Constatation des faits, motivation insuffisante, arbitraire ; actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; fixation de la peine
  3. 08.04.2010 6B 608/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants; présomption d'innocence, violation du principe in dubio pro reo
  4. 11.06.2018 6B 69/2018 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; abus de la détresse; fixation de la peine
  5. 24.06.2020 6B 33/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de résister; présomption d'innocence; arbitraire
  6. 17.03.2006 6P.155/2005 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Procédure pénale; violation du principe in dubio pro reo , arbitraire; violationd du droit d'être entendu
  7. 29.03.2023 6B 750/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des personnes détenues (art. 192 CP); arbitraire, présomption d'innocence
  8. 16.04.2019 6B 238/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire; violation du principe in dubio pro reo
  9. 18.06.2010 6B 149/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec une enfant et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement
  10. 10.01.2018 6B 665/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; principe de l'accusation; fixation de la peine
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Exemple: "droit de l'homme"

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