Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
5338 pages similaires trouvées pour aza://19-04-2001-1P-81-2001
  1. 01.06.2007 1A.83/2006 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan localisé de quartier relatif à un centre Ikea au lieu-dit La Renfile ; étude d'impact sur l'environnement
  2. 26.10.2017 1C 588/2016 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  3. 15.04.2016 1C 249/2015 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  4. 13.03.2008 1A.315/2005 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision du plan général d'affectation
  5. 27.12.2006 1A.11/2006 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    qualité pour recourir contre la loi n° 9318 modifiant les limites de zone sur le territoire de la commune de Vernier
  6. 04.07.2006 1A.102/2005 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'extraction pour l'exploitation d'une gravière
  7. 01.10.2014 1C 276/2014 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisations de construire
  8. 26.01.2023 1C 372/2021 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan localisé de quartier
  9. 15.01.2010 1C 317/2009 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    règlement relatif aux plans d'utilisation du sol de la Ville de Genève
  10. 17.04.2002 1P.535/2001 Pertinence 54% publié
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple